40 produits ont été trouvés correspondant à votre recherche pour contractuelle dans 8 shops:
-
Techniques contractuelles. 3e édition
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 6.66 € (+4.00 €)Techniques contractuelles. 3e édition Techniques contractuellesLivre d'occasion écrit par Jacques Raynard, Jean-Baptiste Seube, Pierre Mousseronparu en 2005 aux éditions Francis Lefebvre.Droit, Droit civil, Droit des obligations718 pages, ReliéCode ISBN / EAN : 9782851156297La photo de couverture n’est pas contractuelle.
-
Chaise de bar contractuelle en aluminium é double accoudoirs
Vendeur: Manomano.fr Prix: 93.50 €Jardin piscine > Mobilier de jardin > Meuble de jardin > Fauteuil de jardin SMMO, Chaise de bar en aluminium contractuel avec accoudoirs doubles Chaise de bar empilable, pratique et économique La chaise de bar Contract en aluminium est empilable,...
-
ABUS 64TI/60 Cadenas Titalium (photo non contractuelle)
Vendeur: Fr.shopping.rakuten.com Prix: 18.60 € (+6.90 €)Boîtier massif en aluminium spécial Titalium Anse en acier cémenté, technologie nano Protect Cylindre à 5 goupilles. Rq: Confirmer la taille exacte avec le vendeur avant achat.
-
CDD vs CDI. Les effets d'un dualisme contractuel
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 3.38 € (+4.00 €)CDD vs CDI. Les effets d'un dualisme contractuel En France, il existe un marché du travail dual où coexistent des emplois stables fortement protégés et des emplois précaires dont les durées sont toujours plus courtes. Comment ce dualisme contractuel s'est-il construit et en quoi affecte-t-il le fonctionnement du marché du travail français ?
-
CDD vs CDI. Les effets d'un dualisme contractuel
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 3.15 € (+4.00 €)CDD vs CDI. Les effets d'un dualisme contractuel En France, il existe un marché du travail dual où coexistent des emplois stables fortement protégés et des emplois précaires dont les durées sont toujours plus courtes. Comment ce dualisme contractuel s'est-il construit et en quoi affecte-t-il le fonctionnement du marché du travail français ?
-
Patrick Wéry Les Rapports Entre Responsabilité Contractuelle Et Responsabilité Extracontractuelle (2020) (Volume 198)
Vendeur: Momox-shop.fr Prix: 25.99 €Brand : ANTHEMIS, Binding : Taschenbuch, Label : ANTHEMIS, Publisher : ANTHEMIS, Format : Blaues Buch, medium : Taschenbuch, numberOfPages : 256, publicationDate : 2020-07-07, releaseDate : 2020-07-07, publishers : Patrick Wéry, ISBN : 2807206611
-
Responsabilite Civile Extracontractuelle
Vendeur: Momox-shop.fr Prix: 5.94 € (+1.99 €)Binding : Taschenbuch, Label : Lexis Nexis, Publisher : Lexis Nexis, medium : Taschenbuch, publicationDate : 2014-01-16, ISBN : 2711017362
-
Nicolas Mathey Guide De La Négociation Contractuelle 24/25
Vendeur: Momox-shop.fr Prix: 71.10 €Binding : Gebundene Ausgabe, Label : LEXISNEXIS, Publisher : LEXISNEXIS, Format : Blaues Buch, medium : Gebundene Ausgabe, numberOfPages : 500, publicationDate : 2024-02-21, releaseDate : 2024-01-03, publishers : Nicolas Mathey, ISBN : 2711039080
-
Responsabilité civile extracontractuelle. 4e édition
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 12.15 € (+4.00 €)Responsabilité civile extracontractuelle. 4e édition Responsabilité civile extracontractuelleLivre d'occasion écrit par Brun, Philippeparu en 2016 aux éditions Lexisnexis.Thème : DROIT - Droit généralCode ISBN / EAN : La photo de couverture n’est pas contractuelle.
-
Responsabilité civile extracontractuelle. 3e édition
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 4.64 € (+4.00 €)Responsabilité civile extracontractuelle. 3e édition Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances. De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. Si la matière est envisagée sous un angle théorique, sa dimension pratique n'est toutefois pas occultée : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité. Ce livre s'adresse donc aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux praticiens du droit. Cette troisième édition, à jour des principales évolutions jurisprudentielles de la matière, intègre aussi les textes les plus récents (notamment la loi n° 2011-900 du 29 juillet 2011 relative à l'indemnisation des victimes du Benfluorex, et celle n° 2012-348 du 12 mars 2012 créant un article L. 321-3-1 au Code du sport qui exclut le jeu de la responsabilité du fait des choses dans la pratique sportive), et rend compte également des apports de ce qu'il est convenu d'appeler le droit prospectif : le projet "Terré" au plan national, et les "principes" proposés par l'European Group on Tort Law (EGTL) à l'échelle européenne.
-
Jean-Pierre Gaudin La Négociation Des Politiques Contractuelles
Vendeur: Momox-shop.fr Prix: 2.32 € (+1.99 €)Brand : L'HARMATTAN, Binding : Taschenbuch, Label : L'HARMATTAN, Publisher : L'HARMATTAN, medium : Taschenbuch, numberOfPages : 228, publicationDate : 2000-05-03, authors : Jean-Pierre Gaudin, ISBN : 2738442854
-
Les relations contractuelles des producteurs de bases et banques de données
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 2.11 € (+4.00 €)Les relations contractuelles des producteurs de bases et banques de données Les relations contractuelles des producteurs de bases et banques de données (1997) - Collectif - Occasion - Bon Etat
-
Informatique et entreprise. Relations contractuelles
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 41.06 €Informatique et entreprise. Relations contractuelles
-
Précis élémentaire de contentieux contractuel
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 6.47 € (+4.00 €)Précis élémentaire de contentieux contractuel Que devient le contrat lorsqu'il est saisi par le contentieux, lorsque l'entente est occasion et source de conflits ? Loin de la philosophie et de la théorie, le contrat est l'objet d'un traitement judiciaire complexe. Il est sans doute, en principe, le critère et la mesure de la décision qui statue sur les difficultés d'exécution des engagements des parties ; les arrêts relatifs à la détermination de son contenu ou à sa résolution, à l'exception d'inexécution, à l'indemnisation des dommages causés, montrent qu'il ne sort pas indemne du contentieux. La déflagration est encore plus nette lorsqu'elle résulte d'une annulation : le malentendu, la contrainte, les manœuvres déloyales, le déséquilibre des obligations peuvent la provoquer. Le présent ouvrage associe une synthèse concise et des arrêts de la Cour de cassation le plus souvent intégralement reproduits.
-
Pirelli D R SCO 130/70-13 63P - PNEUS - PN TL, Arrière, Diagonal, XL - Visuel non contractuel
Vendeur: Fr.shopping.rakuten.com Prix: 95.39 €Pirelli D R SCO 130/70-13 63P - PNEUS - PN TL, Arrière, Diagonal, XL - Visuel non contractuel
-
Quand l'Etat s'engage : la démarche contractuelle Sylvie Trosa Ed. d'Organisation
Vendeur: Recyclivre.com Prix: 4.00 €Sylvie Trosa
-
Pirelli SPDEMR 150/70-16 68S - PNEUS - PN TL, Arrière, Diagonal - Visuel non contractuel
Vendeur: Fr.shopping.rakuten.com Prix: 131.84 €Pirelli SPDEMR 150/70-16 68S - PNEUS - PN TL, Arrière, Diagonal - Visuel non contractuel
-
Mireille Bacache-Gibeili Droit Civil - Les Obligations, La Responsabilité Civile Extracontractuelle, 4e Éd.: Tome 5, Les Obligations, La Responsabilité Civile Extracontractuelle
Vendeur: Momox-shop.fr Prix: 45.99 €Binding : Taschenbuch, Edition : 3, Label : Economica, Publisher : Economica, Format : Blaues Buch, medium : Taschenbuch, numberOfPages : 1168, publicationDate : 2021-10-15, authors : Mireille Bacache-Gibeili, ISBN : 2717872302
-
Actuel par actuel
Vendeur: Label-emmaus.co Prix: 20.03 € (+4.00 €)Actuel par actuel Actuel par actuel (1977) - Collectif - Occasion - Bon Etat
-
Christian Atias Précis Élémentaire De Contentieux Contractuel
Vendeur: Momox-shop.fr Prix: 3.49 € (+1.99 €)Binding : Taschenbuch, Label : Librairie de l'Université Aix, Publisher : Librairie de l'Université Aix, medium : Taschenbuch, publicationDate : 2003-07-01, authors : Christian Atias, ISBN : 2903449759
0 résultat en 1 seconde
Termes de recherche associés
© Copyright 2024 shopping.eu